MENTIONS LEGALES
Date de mise à jour : 22.04.2021
Dénomination sociale
Association la Trace du Chatelard
Association loi 1901
Siège social :
43 route des barrages
73500 Aussois (France)
Editeur et propriétaire du site
Trace du Chatelard
43 route des barrages
73500 Aussois (France)
Responsable éditorial
Laurent NOVERO
Président de l'association
​
Conception
Thomas Brigaud
​
Hébergement
Ionos
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
info@IONOS.fr
​
Crédits photos
Alicia Magnenot © tdc
Hubert Chiapusso © tdc
Thomas Brigaud © tdc
Laurent Novero © tdc
Toutes les photographies sont protégées par le droit d'auteur et le droit à l'image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de la Trace du Chatelard ou des auteurs et de leurs ayants-droit est illicite. Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et/ou commerciale. Toute autre utilisation doit faire l'objet d'une autorisation sollicitée directement auprès de l'association La Trace du Châtelard à l'adresse traceduchatelard@gmail.com
​
Le site accessible par l'url suivant : http://www.traceduchatelard.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les conditions générales d'utilisation suivantes. En utilisant le site, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
​
Limitation de responsabilité
La Trace du Chatelard ne peut garantir l’accès ininterrompu au site, ni l’absence totale d’erreurs.
Il peut arriver que le service soit interrompu lors d'opérations de maintenance, suite à des problèmes techniques, une perturbation du service Internet ou à d’autres circonstances imprévues. De même, la Trace du Chatelard n’est pas responsable des difficultés d’utilisation ou de l’incompatibilité entre le site et votre navigateur ou tout autre programme.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir nous le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la Trace du Chatelard ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
La Trace du Chatelard ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
​
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, documents téléchargeables, vidéos, animations, logos, et icônes sont la propriété exclusive de la Trace du Chatelard à l'exception de ceux appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle de ces différents éléments sans autorisation expresse et préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
​
Liens hypertextes
Des liens hypertextes sont mis en place en direction d'autres ressources présentes sur Internet. Malgré les vérifications effectuées avant la mise en place de tout lien hypertexte sur son site internet, la Trace du Chatelard décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées ainsi que l'éventuelle collecte de données personnelles, de l'installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
La Trace du Chatelard autorise l’établissement de liens hypertextes pointant vers la page d'accueil, sous réserve :
-
que le lien pointant vers le site soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ou nouvel onglet. Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par l'utilisation de cadres (framing) ou de tout autre procédé de nature similaire est interdite.
-
que la balise « title » du lien mentionne www.traceduchatelard.fr ou que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.
-
que le lien ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : traceduchatelard@gmail.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
​
Données personnelles
En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits
​
Cookies
Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des cookies